onsidérant l'article 117 E des Règlements Généraux de la F.F.F. Licences : Infos, Rappels et modalités 2022/2023 - DISTRICT DE FOOTBALL ... -Qu'aucune infraction aux dispositions de l'article 167-2 des Règlements Généraux de la F.F.F n'est à relever à l'encontre de ST GELY DU FESC. PDF Reglements Generaux - Fff Article 117 - Règlements intérieurs des clubs 89 Article 118 - Documents officiels du stade 90 Article 119 à 199 - Réservés 90 TITRE 2 : LES JOUEURS ET LES ENTRAÎNEURS 91 CHAPITRE 1 - HOMOLOGATION DES CONTRATS DE JOUEURS ET DES ENTRAÎNEURS 91 Section 1 : conditions préalables 91 Article 200 - Situation des clubs et homologation des contrats 91 Article 201 - Formalités requises 91 . le retrait du cachet MUTATION en vertu de l'article 117.B des Règlements Généraux de la FFF, Considérant que le club a présenté le dossier avant toute mise en inactivité officielle, La ommission décide que la licence restera en mutation, conformément à l'article 117/b des Règlements Généraux de 160 Statuts et règlements FFT 2021 - Édition 1er septembre 2020 3 Aucun logo de sponsor n'est autorisé sur les autres vêtements du joueur. de la L.F.A. Alors que les joueurs ont transmis leur dossier . 2 - le nouveau club doit adresser à la ligue régionale le dossier de demande de licence prévu à l'article 7 du guide de procédure du 1er juin au 16 juillet. PDF Règlements Généraux de la FFF, saison 2016-2017 PDF Règlements Généraux - FFF 2. Ne pas utiliser pour une inactivité dans les catégories d'âges. PDF ACCORD DU CLUB pour le 117.d - occitanie.fff.fr PDF Réglement intérieur - DISTRICT GARD-LOZÈRE DE FOOTBALL PDF Controle Des Mutations - Fff
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