Quelles sont les bases d'un régime d'Assemblée ? - Quora Parcourez les exemples d'utilisation de 'Assemblée parlementaire de l'OTAN' dans le grand corpus de français.
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BASTID (Paul) - Le Gouvernement d'assemblée - Persée 2.
Définition Assemblée d'actionnaires | Dictionnaire français | Reverso En 1720, son successeur n'a été couronné qu'après avoir accepté la constitutâ ¦ Dans un régime d'assemblée, l'exécutif est une autorité subordonnée à une Assemblée qui domine tous les autres pouvoirs. Est-ce qu'il y . (1) Les principes énoncés au présent article guident l'application de la présente loi.
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